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Compte rendu du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron du Mardi 30 septembre 2008

mercredi 1er octobre 2008, par WIS Admin

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du compte rendu de la séance du Mardi 24 Juin 2008.
SPANC
1. Modalités d’application de la redevance pour le contrôle des installations neuves, à réhabiliter et existantes - DELIB
2. Emprunt destiné au financement des investissements SPANC 2008 - DELIB
3. Budget Annexe SPANC – Décision modificative budgétaire n°1 - DELIB
Vente des composteurs au public
1. Fixation du prix de vente - DELIB
2. Création d’une régie de recettes - DELIB
Approbation du marché concernant le véhicule du service petite enfance - DELIB
Approbation du plan de financement du programme rivières et chemins 2009 – 2 DELIBS
Transformation de postes d’adjoints administratifs de 2ème classe en 1e classe. - DELIB
Décision modificative : Mme PINATEL. - DELIB
Pôle d’Excellence Rurale – Validation du plan de financement - DELIB
Rapport d’activité communautaire 2007 - DELIB
Soutien aux communes pour leur bureau de Poste - DELIB
Bilan des entretiens réalisés auprès des communes (services techniques et développement économique)
Questions diverses
1. Plan de financement de la plage de Cazals.
2. M. PIGNON Information des maires et des directeurs d’écoles sur l’accompagnement éducatif – 1/12/2008 18 h 19 h

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