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Rapport annuel 2006

mardi 27 novembre 2007, par Stéphanie Tesquet QRGA

SOMMAIRE

PRESENTATION DE LA STRUCTURE
- LES ELEMENTS GEOGRAPHIQUES ET DEMOGRAPHIQUES
  - Positionnement géographique et les communes appartenant à l’établissement et leur poids démographique.
  - Des données socio-économiques du territoire
  - Les établissements du territoire de la Communauté de Communes
  - Les demandeurs d’emploi du territoire de la Communauté de Communes
- LES ELEMENTS JURIDIQUES ET STATUTAIRES
  - Dates de délibérations et de l’arrêté préfectoral
  - Les compétences
    - Compétences obligatoires
      - Aménagement de l’espace
      - Action de développement économique
    - Compétences optionnelles
      - Protection et mise en valeur de l’environnement
      - Politique du logement et du cadre de vie
      - Voirie
    - Compétences facultatives
      - Affaires sociales
      - Ecole, sport et culture
    - Contrat de Pays Midi-Quercy
  - Organisation institutionnelle
    - Le bureau
    - Commissions et sous commissions
    - Représentants de la Communauté aux Syndicats et associations
      - Syndicat Départemental des Déchets (SDD)
      - Syndicat Mixte Pays Midi-Quercy
      - Autres structures
    - Délégations
  - Organisation comptable
    - Budget général
    - Budgets annexes
    - Régies
- LES MOYENS DE L’ETABLISSEMENT
  - Les moyens humains au 31 décembre 2006
  - Les moyens en matériel
  - Les moyens financiers
    - Dotation globale de fonctionnement
    - Fiscalité
    - Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    - Redevance spéciale des ordures ménagères
PROJETS ET REALISATIONS DE L’ANNEE EN COURS
- LES GRANDES ETAPES DE L’ANNEE
  - L’activité des services
    - Les Maisons des services publics
    - La politique Petite enfance / Enfance-Jeunesse
      - La coordination politique enfance-jeunesse
      - Principales actions 2006 coordonnées ou organisées par la coordinatrice
      - Le Point Information Jeunesse (PIJ)
      - La Petite Enfance
      - Subvention Crèche Capucine
      - Transport scolaire
      - Le Fonds d’aide aux jeunes (FAJ)
      - Initiation à l’anglais
      - Enseignement de la langue occitane
      - Soutien aux associations et écoles
    - La politique Déchets ménagers et assimilés
      - Le service Ordures Ménagères
      - La collecte sélective
        l’ Ambassadrice du tri
        Les Déchets Ménagers Spéciaux (DMS)
      - La cellule entretien des espaces
      - La coordination Culture
  - L’Administration Générale : suivi des services et des projets
    - Les Dépenses et les recettes du service
    - Les grands projets – les grandes décisions
      - Société Annic MTS : construction d’un bâtiment de stockage
      - L’assainissement non collectif (SPANC)
      - Création d’ateliers relais
      - Transport à la Demande
      - L’habitat
        L’opération façades
        L’OPAH
        Le PIG
      - Soutiens aux associations du territoire hors politique enfance/jeunesse
      - Sites et itinéraires touristiques
      - Etude sur le site canoë Kayak de Cazals
      - L’animation du contrat de Pays Midi-Quercy
      - Bâtiments polyvalents
      - Aménagement locaux sur le site de Pétampes
      - Création réseau déchetteries
      - Prévention des risques professionnels des personnels
      - Numérisation du cadastre
      - Maintien des services publics sur le territoire QRGA
      - Résorption des zones blanches Haut Débit
      - Autres décisions communautaires
- RAPPORT FINANCIER
  - Les budgets
  - L’exécution du Budget Général
    - La section de fonctionnement : dépenses et recettes
    - La section d’investissement : dépenses et recettes
  - Les emprunts du Budget général P. 56
- RAPPORT ANNUEL SUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES
  - Les indicateurs techniques
    - Les indicateurs relatifs à la collecte
    - Les indicateurs relatifs au transport et au traitement
  - Les indicateurs financiers
    - Les dépenses
    - Les recettes

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Rapport 2006 (PDF - 762.7 ko)

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